Suite à une plainte déposée par deux employées un salarié a été poursuivi pour harcèlement sexuel devant le tribunal correctionnel. Les faits qui lui étaient reprochés sont édifiants. Dès le début, le salarié avait dit à l’une des employées qu’elle était mignonne, qu’elle avait de beaux yeux et lui avait proposé d’aller prendre un verre après le travail. Malgré ses refus réitérés, il avait renouvelé ses propos et ses invitations .

Jusqu’au jour où, alors qu’elle se trouvait seule avec lui dans une chambre froide, il l’avait prise par la taille. Il lui avait également proposé de la « réchauffer », de « s’arranger » et l’avait prévenu qu’il n’abandonnerait jamais tant qu’il n’aurait pas ce qu’il voulait.

Les « avances » insistantes du salarié avaient rendu l’ambiance malsaine et entraîné chez l’autre employée, à l’égard de laquelle il faisait preuve d’un comportement aussi explicite, un stress quotidien et un état dépressif. De plus, suite à ces faits, les CDD des deux employées n’avaient pas été renouvelés comme ils l’avaient été antérieurement. De plus, les salariés avaient également souligné que les salariées avaient souffert de cette situation au point d’alerter l’inspection du travail pour harcèlement sexuel.

Pour la Cour, même s’il a mésestimé la portée de ses agissements, le salarié a, en connaissance de cause, imposé aux victimes, de façon répétée, des propos ou comportement à connotation sexuelle les ayant placées dans une situation intimidante, hostile ou offensante objectivement constatée. La condamnation du salarié pour harcèlement sexuel était donc justifiée (Cass. crim. 18 novembre 2015 n° 14-85591)